Les subtilités du traitement fiscal des revenus locatifs

01/06/2023

Les subtilités du traitement fiscal des revenus locatifs résident dans les choix opérés par le contribuable et le mode de détention du bien, car ils peuvent faire toute la différence. Homeclik vous explique tout dans cet article.


Le poids de l'impôt d'une résidence secondaire dépend de plusieurs facteurs, tels que la valeur de la propriété, le lieu de la propriété et l'utilisation de la propriété.


En termes d'impôt foncier, la plupart des propriétaires de résidences secondaires doivent payer un impôt foncier annuel. Le montant de cette redevance dépend de la valeur de la propriété et de la région où elle est située. Dans certaines régions, les propriétaires de résidences secondaires peuvent être tenus de payer un impôt supplémentaire.


Si vous décidez de louer votre résidence secondaire, vous devrez également payer des impôts sur les revenus locatifs. En effet, ils sont soumis à l'impôt sur le revenu et doivent être déclarés à l'administration fiscale. Le taux d'imposition dépendra de votre tranche d'imposition et de la législation fiscale en vigueur.


De plus, si vous décidez de vendre votre résidence secondaire, vous devrez payer des impôts sur les plus-values ; elles correspondent à la différence entre le prix de vente et le prix d'achat de la propriété. Ce taux d'imposition dépendra du montant de la plus-value et de la durée de détention de la propriété.

Le poids de l’impôt d’une résidence secondaire : optimisez vos revenus locatifs grâce à des choix fiscaux éclairés


Lorsque vous investissez dans l'immobilier locatif, il est essentiel de prendre en compte les implications fiscales qui peuvent découler de vos choix fiscaux et du mode de détention du bien. En effet, le traitement fiscal des revenus locatifs peut varier considérablement en fonction de ces décisions. Nous vous proposons d’explorer ensemble les différentes options fiscales qui s'offrent à vous et leur impact sur la fiscalité de vos revenus locatifs.


Si vous choisissez de détenir votre bien immobilier en direct, les revenus locatifs seront généralement considérés comme des revenus fonciers. Ils seront soumis à l'impôt sur le revenu et intégrés dans la catégorie des revenus fonciers. Vous pourrez déduire certaines charges, comme les intérêts d'emprunt, les frais de gestion et les dépenses d'entretien, afin de déterminer le revenu imposable. Cependant, il est important de noter que les règles fiscales peuvent varier selon les pays.


Dans le cas des biens saisonniers exclusivement loués en meublés, il existe un régime fiscal avantageux, souvent appelé LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel). Ce régime permet des avantages significatifs pour le contribuable, avec des abattements pouvant atteindre 71% si le logement est "classé" (50% en règle générale en micro BIC). Cependant, il convient de noter que si les revenus locatifs de cette catégorie cumulent les deux conditions suivantes, ils passeront obligatoirement au régime LMP (Loueur en Meublé Professionnel) :

  • Le total des loyers des locations meublées dépasse 23 000 € par an.
  • Les loyers encaissés sont supérieurs aux autres revenus du foyer.


Cette transition vers le régime LMP peut entraîner des conséquences fiscales supplémentaires, notamment en termes de charges sociales et d'imposition sur la plus-value lors de la revente (régime des plus-values des professionnels). Il est donc essentiel de prendre en compte ces aspects lors de la planification fiscale.


Certains investisseurs choisissent de détenir leur bien immobilier par le biais d'une société, telle qu'une société civile immobilière (SCI) ou une société de gestion immobilière. Cette option présente des avantages et des inconvénients sur le plan fiscal. Dans de nombreux pays, les revenus locatifs perçus par une société sont soumis à l'impôt sur les sociétés plutôt qu'à l'impôt sur le revenu.


La détention indirecte par le biais d'une société offre des possibilités de déductions plus larges, y compris les intérêts d'emprunt, les frais de gestion et les dépenses de rénovation. De plus, certains régimes fiscaux spécifiques aux sociétés, tels que l'amortissement du bien immobilier, peuvent être bénéfiques.


Il est important de noter que les règles fiscales peuvent varier en fonction de la région où se trouve votre propriété et de votre situation fiscale personnelle. N’hésitez pas à contacter un professionnel spécialisé du réseau Homeclik pour comprendre les implications fiscales spécifiques de l'achat et de la possession d'une résidence secondaire.